DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ANNEE 2021
Vous trouverez ci-joint les délibérations prises par le Conseil Municipal, durant l’année 2021 :
- D_2021_01 Acquisition défibrillateur : D_2021_01_1703 signée
- D_2021_02 CU M. FOURRAGNON : D_2021_02_1703 signée
- D_2021_03 CU M. BENMERZOUK : D_2021_03_1703 signée
- D_2021_04 Compte de gestion 2020 : D_2021_04_1703 signée
- D_2021_05 Compte administratif 2020 : D_2021_05_1703 signée
- D_2021_06 Affectation des résultats 2020 : D_2021_06_1703 signée
- D_2021_07 Taux d’imposition 2021 : D_2021_07_1703 signée
- D_2021_08 BP 2021 : subventions aux associations en 2021 : D_2021_08_1703 signée
- D_2021_09 BP 2021 : contributions aux organismes de regroupement en 2021 : D_2021_09_1703 signée
- D_2021_10 Rapport annuel prix et qualité de l’eau du SEP du Sud Charente en 2019 : D_2021_10_1703 signée
- D_2021_11 Actualisation de la convention pour les locaux avec PASS Sud Charente : D_2021_11_1703 signée
- D_2021_12 Mise à jour de la convention pour les prestations avec PASS Sud Charente : D_2021_12_1703 signée
- D_2021_13 Pacte de gouvernance avec la CDC Lavalette Tude Dronne : D_2021_13_2505 signée
- D_2021_14 Modification des statuts du syndicat mixte de la Fourrière : D_2021_14_2505 signée
- D_2021_15 Fonds de concours voirie pour les travaux FDAC 2021 avec la CDC Lavalette Tude Dronne : D_2021_15_2505 signée
- D_2021_16 Acquisition grange + parcelles attenantes à Mme MAÏS Andrée : D_2021_16_2505 signée
- D_2021_17 Indemnité de confection du budget du Trésorier : D_2021_17_2505 signée
- D_2021_18 Intégration des frais d’études, programme d’aménagement du bourg : D_2021_18_2505 signée
- D_2021_19 Protection sociale complémentaire santé : D_2021_19_2610 signée
- D_2021_20 Convention de services, santé, hygiène et sécurité : D_2021_20_2610 signée
- D_2021_21 Virement de crédits FNGIR : D_2021_21_2610 signée
- D_2021_22 Virement de crédits : SDEG 16 : D_2021_22_2610 signée
- D_2021_23 Convention de participation pour le CNAS avec le SABV de la Dronne aval : D_2021_23_2610 signée
- D_2021_24 Approbation des statuts de la CDC Lavalette Tude Dronne du 24/06/2021 : D_2021_24_2610 signée
- D_2021_25 Classement des chemins privés de la commune en chemins ruraux : D_2021_25_2610 signée
- D_2021_26 Inscription des chemins au PDIPR : D_2021_26_2610 signée